Le Forum des passionnés de Setter Anglais

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MARC LL
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Nouvelles lois 2014 pour les eleveurs TVA MSA etc..

15 janv. 2014 14:01

bonjour
une info qui concerne tous les amateurs et remet en cause notre statut ,a partir du 01/07/2014 toutes les portées y compris la première auront du faire l'objet d'une déclaration MSA pour l'éleveur et seront assujetties a la TVA et ce dès la première portée.Aucune publicité ne pourra donc etre faite sans N°cire.

info à vérifier
 
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Re: ELEVAGE MSA/TVA

15 janv. 2014 14:12

MARC LL a écrit :
bonjour
une info qui concerne tous les amateurs et remet en cause notre statut ,a partir du 01/07/2014 toutes les portées y compris la première auront du faire l'objet d'une déclaration MSA pour l'éleveur et seront assujetties a la TVA et ce dès la première portée.Aucune publicité ne pourra donc etre faite sans N°cire.

info à vérifier


info à vérifier
C'est précisément ce que j'allais te demander: quelles sont tes sources ? as tu un lien à nous proposer ??
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Re: ELEVAGE MSA/TVA

15 janv. 2014 14:55

Apparemment c'est une demande que le Syndicat des Éleveurs Canins à fait au Ministre de l'agriculture pour compenser la hausse de la TVA, mais je ne sais pas si ça a été accepté ou pas.
 
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Re: ELEVAGE MSA/TVA

15 janv. 2014 15:20

J'en connais plus d'un qui doivent bien se frotter les mains ,mais quand ils n'auront plus de chiens à dresser et à présenter en field ils tomberont le sourire,ce n'est pas pour tout de suite évidement .
N'oublions pas que ce sont les amateurs qui font présenter le plus de chiens en field ,si ils n'arrivent pas à équilibrer leurs budget (ce qui est déjà impossible sauf avec certains grand cador à la mode ) ils ne pourront financer la carrière de leurs chiens ....
A+JB
 
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Re: ELEVAGE MSA/TVA

15 janv. 2014 15:24

JE TENTE DE METTRE LE TEXTE EN LIGNE.http://www.snpcc.com/IMG/pdf/directeur_ ... 1_2013.pdf
 
MARC LL
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Re: ELEVAGE MSA/TVA

15 janv. 2014 16:29

merci JB
d'autant plus que le but de réduire le nombre de chiots en vente ne sera pas moindre ,il sera interdit de vendre des chiots ,mais pas de les donner ,le bénéficiaire du cadeau pouvant éventuellement fonction de son éducation, rembourser le montant des frais VETO .quid des chiens non lof mais produits sur des chiens lof ?
Pour ce qui est du dressage et présentation l'activité des pro sera sérieusement affectée.cette directive s'applique a toutes les races de chiens certaines nécessitant peu de mise en valeur des lices et étalons ,il en va autrement pour les chiens de field ou chaque grand champion représente un investissement conséquent;ce n'est plus de la passion mais du mécènat ,et je ne parle pas de la fréquentation pour les club de races.
 
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Re: ELEVAGE MSA/TVA

15 janv. 2014 17:48

Sans compter que les particuliers ne feront plus saillir leur lice par ces champions dont sont proprietaire pas mal d'eleveurs professionnels et de grands élevages donc un manque a gagner supplémentaires.
Vis tes rêves, ne rêve pas ta vie.
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Re: ELEVAGE MSA/TVA

15 janv. 2014 17:59

JBF a écrit :
J'en connais plus d'un qui doivent bien se frotter les mains ,mais quand ils n'auront plus de chiens à dresser et à présenter en field ils tomberont le sourire,ce n'est pas pour tout de suite évidement .
N'oublions pas que ce sont les amateurs qui font présenter le plus de chiens en field ,si ils n'arrivent pas à équilibrer leurs budget (ce qui est déjà impossible sauf avec certains grand cador à la mode ) ils ne pourront financer la carrière de leurs chiens ....
A+JB


on arrête pas le progrès !!!

et si les amateurs se voyaient ne pas payer leurs cotisations annuelle a leurs club de race
il se passeraient quoi :?:
il n'y a pas de grands et pas de petits, la bonne longueur pour les jambes c'est quand les pieds touchent bien par terre.
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Re: ELEVAGE MSA/TVA

15 janv. 2014 18:05

Merci Jean Bernard pour ce lien,
Il faudra suivre de prés les directives et les ordonnances et décrets publiées qui seront ajoutes et surtout comment ils comptent faire appliquer et contrôler les "portées amateurs" ??
Moi tout cela me laisse dubitative quand à l'application et de fait son évident contournement ... :mrgreen:
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Re: Nouvelles lois 2014 pour les eleveurs TVA MSA etc..

15 janv. 2014 18:30

Pour olivier 81
Je ne pense pas que les club de race y soient pour quelques choses , du moins je l'espère mais les pro par contre .....
Si quelqu'un connait bien Mr MAUDET président ADP ,Est-ce qu'il pourrait avoir plus d'info ?
A+JB
 
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Re: Nouvelles lois 2014 pour les eleveurs TVA MSA etc..

15 janv. 2014 18:42

JBF a écrit :
Pour olivier 81
Je ne pense pas que les club de race y soient pour quelques choses , du moins je l'espère mais les pro par contre .....
Si quelqu'un connait bien Mr MAUDET président ADP ,Est-ce qu'il pourrait avoir plus d'info ?
A+JB

Je comprends parfaitement.
Il n'y sont pour rien.
Cela doit venir des éleveurs pro et dresseurs reste a confirmer ?
Mais les seuls qui peuvent avoir du poids ce sont les présidents de club de race
si toutefois ils avaient une forte diminution de cotisation cela pourrait les faire réagir.
je pense qu'il doit y avoir 3/4 des amateurs qui doivent adhérer au club de race .
il n'y a pas de grands et pas de petits, la bonne longueur pour les jambes c'est quand les pieds touchent bien par terre.
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Re: Nouvelles lois 2014 pour les eleveurs TVA MSA etc..

15 janv. 2014 19:27

une porte ouverte pour pister les amateurs qui sont pas en regles :!: ATTENTION A LA DELATION ;;diabl; et comme certains qui n'ont rien a faire d'autre de leur journée passe leur temps a se balader sur les sites internets ;;diabl; ;;diabl;
http://cruismany.monsite.orange.fr

bonjour a tous et fellicitation pour ce site que j affectionne des que l on parle de setter
 
MARC LL
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Re: Nouvelles lois 2014 pour les eleveurs TVA MSA etc..

15 janv. 2014 20:10

une des pistes pour le controle des portées sera l'interdiction de publicité quelque soit le support sans faire apparaitre le N°SIRET .

Comme le fait remarquer JB les proS du chien de chasse n'ont aucun int2ret a une telle mesure ,mais peut etre que dans les petites races a la mode sans critères de travail la concurrence doit etre rude.

Je pense que nos administrateurs de club ont tout intéret a monter au créneau pour défendre les amateurs.
S'il fallait équilibrer le prix des chiots il suffisait d'un forfait fiscal encaissé par LA SCC DES LA DECLARATION DE NAISSANCE et l'équilibre etait rétabli
 
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Re: Nouvelles lois 2014 pour les eleveurs TVA MSA etc..

17 janv. 2014 12:35

olivier 81 a écrit :
JBF a écrit :
Pour olivier 81
Je ne pense pas que les club de race y soient pour quelques choses , du moins je l'espère mais les pro par contre .....
Si quelqu'un connait bien Mr MAUDET président ADP ,Est-ce qu'il pourrait avoir plus d'info ?
A+JB

Je comprends parfaitement.
Il n'y sont pour rien.
Cela doit venir des éleveurs pro et dresseurs reste a confirmer ?
Mais les seuls qui peuvent avoir du poids ce sont les présidents de club de race
si toutefois ils avaient une forte diminution de cotisation cela pourrait les faire réagir.
je pense qu'il doit y avoir 3/4 des amateurs qui doivent adhérer au club de race .



c'est le cas pour moi.je vais arreter de cotiser au club en 2014.je suis pas as 30€ mais rien est fait sur le suivie de portée,dysplasie etc...il faut renvoyer toute les semaine et au bout de deux mois rien est fais alors as quoi bon????
payer pour lire un bouquin???j'irai le demander aux voisins :-?
les histoires d'amour sont comme les histoires de chasse:si le gibier entendait!
 
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Re: ELEVAGE MSA/TVA

17 janv. 2014 16:46

JBF a écrit :
JE TENTE DE METTRE LE TEXTE EN LIGNE.http://www.snpcc.com/IMG/pdf/directeur_ ... 1_2013.pdf

Merci pour le texte! D'après ce que j'ai lu, c'est l’Europe qui menace de poursuivre la France car la TVA a taux réduit ne peut s'appliquer au domaine de la vente d'animaux.
La France est donc obligée de se mettre en conformité et indique aux éleveurs qu'elle leur laisse jusqu'au 1er juillet 2014, date à partir de laquelle la mesure s'appliquera.
Concernant les particuliers, ce n'est qu'un projet de loi encore, mais ils mentionnent clairement l'obligation de déclarer une portée pour les particuliers, et cela dès la première.
Cela va entrainer une hausse du cout des chiots, et réduire drastiquement à mon avis l'élevage amateur (conséquence importantes sur les dresseurs).
Conséquences dramatiques également à prévoir sur les races à faible effectifs....
«L’homme raisonnable s’adapte au monde; l’homme déraisonnable s’obstine à essayer d’adapter le monde à lui-même.Tout progrès dépend donc de l’homme déraisonnable.» G.Bernard Shaw
 
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Re: Nouvelles lois 2014 pour les eleveurs TVA MSA etc..

17 janv. 2014 17:30

Si je ne me trompe pas cela ressemble quand même très fort à une demande formulée par Victoire il y a quelque temps, non?
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Re: Nouvelles lois 2014 pour les eleveurs TVA MSA etc..

17 janv. 2014 17:41

Marc a écrit :
Si je ne me trompe pas cela ressemble quand même très fort à une demande formulée par Victoire il y a quelque temps, non?


justement ce serait bien que les éleveurs concernés viennent d’exprimé sur la toile.
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Re: Nouvelles lois 2014 pour les eleveurs TVA MSA etc..

17 janv. 2014 19:01

olivier 81 a écrit :
Marc a écrit :
Si je ne me trompe pas cela ressemble quand même très fort à une demande formulée par Victoire il y a quelque temps, non?


justement ce serait bien que les éleveurs concernés viennent d’exprimé sur la toile.

Ce serait même une bonne idée Olivier , puique nous avons tous les cas de figure dans les membres du forum :sl:
des pros, des amateurs et des amateurs pros et semi pro :D :D
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Re: Nouvelles lois 2014 pour les eleveurs TVA MSA etc..

17 janv. 2014 19:04

Marc a écrit :
Si je ne me trompe pas cela ressemble quand même très fort à une demande formulée par Victoire il y a quelque temps, non?

Le coupable n'est pas dur à trouver (le nom de la présidente figure sur le courrier), c'est le syndicat des professions du chien et du chat.
Ce dernier milite depuis des années pour un durcissement de la loi (je reçois régulièrement leur newsletters).
Je pense que s'ils le pouvaient, ils feraient interdire toute reproduction de la part chiens ou des chats appartenant à de simples particuliers...
C'est une promesse, mais pas encore une réalité. Et tout ça mis sur le dos de l’Europe.... Je m'attend voir une augmentation mécanique du prix des chiots d'une centaine d'euros environ (+ 15 pour cent environ de taxes en plus),
et je pense que cela va surtout profiter aux margoulins qui vendent des chiots non lof sous le manteau et en liquide...
«L’homme raisonnable s’adapte au monde; l’homme déraisonnable s’obstine à essayer d’adapter le monde à lui-même.Tout progrès dépend donc de l’homme déraisonnable.» G.Bernard Shaw
 
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Re: Nouvelles lois 2014 pour les eleveurs TVA MSA etc..

17 janv. 2014 20:04

chasseurfou a écrit :
Marc a écrit :
Si je ne me trompe pas cela ressemble quand même très fort à une demande formulée par Victoire il y a quelque temps, non?

Le coupable n'est pas dur à trouver (le nom de la présidente figure sur le courrier), c'est le syndicat des professions du chien et du chat.
Ce dernier milite depuis des années pour un durcissement de la loi (je reçois régulièrement leur newsletters).
Je pense que s'ils le pouvaient, ils feraient interdire toute reproduction de la part chiens ou des chats appartenant à de simples particuliers...
C'est une promesse, mais pas encore une réalité. Et tout ça mis sur le dos de l’Europe.... Je m'attend voir une augmentation mécanique du prix des chiots d'une centaine d'euros environ (+ 15 pour cent environ de taxes en plus),
et je pense que cela va surtout profiter aux margoulins qui vendent des chiots non lof sous le manteau et en liquide...

Tout a fait daccord avec toi. :wink:
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Re: Nouvelles lois 2014 pour les eleveurs TVA MSA etc..

17 janv. 2014 21:16

Il possible qu ils interdisent au particulier de faire reproduire , ou qu il nous fasse chier, et nous faire payé d avantage.
Mais qui va perdre le plus ? moi qui va faire 1 saillies sur une chienne.
Le calcul et vite fait 6chiots , 1 pour moi.
5 x650=3250 -2000 frais etalon, vaccin , puce, eco, radios, et soin et nourriture, ,reste
1250 e
Dépense pour faire du field, ,debourrage, 750, dressage1200,
Plus entraînement, presentation, 2500
Sur deux saisons solo, couple si tout va bien et pour une discipline, 4450e
Si je fais plus de field , qui est le grand gagnant? ;;diabl;
 
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Re: Nouvelles lois 2014 pour les eleveurs TVA MSA etc..

17 janv. 2014 22:17

Du meme avis que toi,c est justement la question que je me pose en ce moment pour Havane et Hypnoz.Je pense que je vais certainement arreter les concours après ce printemps si la chienne en a les capacités.
En vingt ans que je possède des chiennes,j ai fait que 4 portées,2 coup sur coup avec Bally (qui m a fait connaitre les fields)pour justement rentrer un peu dans mes frais et surtout réinjectées dans mes 2 jeunes H.
Une passion qui fait plus vivre les professionnels que moi.
Malheureusement c est une drogue comme les clops.Heureusement pour moi,je ne"tube"pas.
Mais certains pros avant de franchir le pas,étaient tout simplement comme nous des amateurs, qui ont fait "quelques portées" s'en se poser la question si ça portaient préjudice ou pas à leurs collègues pro de l'époque. ;;s;;
L'homme ne promène pas son setter,c est lui qui est promené par son setter.
 
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Re: Nouvelles lois 2014 pour les eleveurs TVA MSA etc..

17 janv. 2014 23:11

Marc a écrit :
Si je ne me trompe pas cela ressemble quand même très fort à une demande formulée par Victoire il y a quelque temps, non?

C'est clair que Victoire ne sera pas du côté des amateurs. Il n'y a qu'à relire ses posts concernant le sujet. Mais tous les pros ne sont pas sectaires à ce point et ne jetons pas la pierre a tout le monde. Ils savent très bien que le Fields sont des sacrifices pour bcp de leurs clients. Et hormis les Fields,il y a des débourrages,des dressages,des rapports forcés......
 
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Re: Nouvelles lois 2014 pour les eleveurs TVA MSA etc..

18 janv. 2014 07:35

dsds a écrit :
Il possible qu ils interdisent au particulier de faire reproduire , ou qu il nous fasse chier, et nous faire payé d avantage.
Mais qui va perdre le plus ? moi qui va faire 1 saillies sur une chienne.
Le calcul et vite fait 6chiots , 1 pour moi.
5 x650=3250 -2000 frais etalon, vaccin , puce, eco, radios, et soin et nourriture, ,reste
1250 e
Dépense pour faire du field, ,debourrage, 750, dressage1200,
Plus entraînement, presentation, 2500
Sur deux saisons solo, couple si tout va bien et pour une discipline, 4450e
Si je fais plus de field , qui est le grand gagnant? ;;diabl;

FRED2B a écrit :
Marc a écrit :
Si je ne me trompe pas cela ressemble quand même très fort à une demande formulée par Victoire il y a quelque temps, non?

C'est clair que Victoire ne sera pas du côté des amateurs. Il n'y a qu'à relire ses posts concernant le sujet. Mais tous les pros ne sont pas sectaires à ce point et ne jetons pas la pierre a tout le monde. Ils savent très bien que le Fields sont des sacrifices pour bcp de leurs clients. Et hormis les Fields,il y a des débourrages,des dressages,des rapports forcés......


Tout a fait d'accord avec vous !! :wink:
tu oubli les saillies fred
Beaucoup d'amateurs vont chercher les étalons chez des pro ou amateur confirmé .
Ils font des sacrifices pour mettre en valeur leur lice et non leur's'
Concours sur gibiers sauvages , naturel , tiré , Printemps ext ....,
Des dressages pour obtenir un résultat.
j'ai fait un calcul rapide a ce jour il y a 284 amateurs sur le site "atara".
Et 127 qui ont l'attribution du N°siret.
du simple au double .
si la lois venait a passer et que les personnes blinque le système !!
les Clubs ,la SCC , certain Pro se verraient leurs sources de revenue diminuer de moitié...
voir mettre leurs clef sous la porte
Sachez qu'aujourd'hui s'ils non pas la pension canine ils mangent du pain blanc.
Est-ce mûrement réfléchie tout cela ce manque a gagné .
A quoi cela servira t'il si ont nous mets des battons dans les roues :sl:


c'est le serpent qui se mord la queue
il n'y a pas de grands et pas de petits, la bonne longueur pour les jambes c'est quand les pieds touchent bien par terre.
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Re: Nouvelles lois 2014 pour les eleveurs TVA MSA etc..

18 janv. 2014 09:35

dsds a écrit :
Il possible qu ils interdisent au particulier de faire reproduire , ou qu il nous fasse chier, et nous faire payé d avantage.
Mais qui va perdre le plus ? moi qui va faire 1 saillies sur une chienne.
Le calcul et vite fait 6chiots , 1 pour moi.
5 x650=3250 -2000 frais etalon, vaccin , puce, eco, radios, et soin et nourriture, ,reste
1250 e
Dépense pour faire du field, ,debourrage, 750, dressage1200,
Plus entraînement, presentation, 2500
Sur deux saisons solo, couple si tout va bien et pour une discipline, 4450e
Si je fais plus de field , qui est le grand gagnant? ;;diabl;

Je suis tout à fait dans le meme cas que toi!
Pas de portée pour moi serai un adieu au monde du field. Ils vont se mettre une balle dans le pied,si cette loi venait à passer,crois moi.
Il me tarde vraiment de savoir concrétement d'ou viens cette demande ;;diabl;
Trialer
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