Le Forum des passionnés de Setter Anglais

 
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SCC la déclaration de saillie texte et formulaires

24 mars 2011 23:38

Processus d'inscription au Livre des Origines Français

L'inscription au LIVRE DES ORIGINES FRANÇAIS (L.O.F.) est subordonnée à:
- L'inscription au L.O.F. du père et de la mère après confirmation
- La production d'une déclaration de saillie dûment remplie et signée, adressée à la S.C.C. dans les 8 semaines suivant l'accouplement
et d'une déclaration de naissance dans les 2 semaines suivant la mise bas.
Pour ces deux documents, la S.C.C. est tenue par des impératifs rigoureux en ce qui concerne les délais fixés par l'autorité de tutelle (le Ministère de l'Agriculture).
Avant toute saillie, il y a lieu de s'assurer que les 2 géniteurs sont enregistrés définitivement au Livre des Origines Français (LOF) et sont titulaires du certificat définitif, c'est-à-dire du Pedigree (décret du 26.2.1974), ou inscrit au livre généalogique d’une Société Canine reconnue par la F.C.I. (dans le cas d’un étalon étranger)
CAS PARTICULIER : si étalon hors de France : confirmation non exigée mais conditions d'âge impératives
- joindre photocopie de son pedigree au présent certificat de saillie.

Dans le cas où un géniteur impliqué dans une saillie n'a pas atteint l'âge de confirmation à la date de la saillie, le dossier sera impitoyablement rejeté, en aucun cas mis en attente (Décision du Comité de la S.C.C en date du 14 février 1979) et non remboursé.
En cas d'insémination artificielle, joindre l'attestation du docteur Vétérinaire qui a pratiqué.
Le présent Certificat de Saillie doit être adressé à la S.C.C par le propriétaire de la chienne dans les HUIT SEMAINES suivant la saillie.
A la réception, la S.C.C. procède aux vérifications, ouvre un dossier avec attribution d'un numéro de référence et vous envoie un document comportant deux volets .
Le premier : appelé DECLARATION DE NAISSANCE, doit parvenir à la S.C.C dans les DEUX SEMAINES suivant la naissance. Votre dossier est mis à jour (*).
Le second : appelé DEMANDE D'INSCRIPTION DE PORTEE, sera adressé à la S.C.C. dès que les animaux seront identifiés. Il sera dûment complété pour chacun des chiots (*) et fera l'objet d'un envoi groupé comprenant :
- La demande d'inscription complète et lisible,
- Le volet bleu d'identification par tatouage de chaque chiot remis par le vétérinaire ou tatoueur habilité (l'original du volet étant adressé au FICHIER NATIONAL CANIN/SCC directement par le praticien),

OU
- Le certificat provisoire d'insert remis par le vétérinaire correspondant au numéro de "puce" individuel de chaque chiot, dans le cas d'une identification par transpondeur (l'original du volet étant adressé pour enregistrement à la SNVEL directement par le praticien) ,
- Le titre de paiement des droits d'inscription.
L'enregistrement au LOF est effectué et les Certificats de Naissance établis et envoyés au producteur de la portée.

NOTA
Le soin et l'exactitude avec lesquels sont établies et envoyées les pièces constitutives d'un dossier conditionnent directement la rapidité des opérations du ressort de la S.C.C. et l'obtention des documents demandés.
Tout dossier qui au terme de 6 mois n'a pu être régulièrement constitué est atteint par la forclusion - donc classé sans suite.
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Hervé 67
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Re: SCC la déclaration de saillie texte et formulaires

24 avr. 2011 18:45

Bonjour,

J'ai fais l'acquisition d'une jeune Setter il y a six mois.
Les deux parents ont le pédigrée!! Mais le père a été confirmé après la naissance des chiots. A la lecture du message la réponse est très claire, mais comme à chaque règle il existe une exception, je me demande s'il existe un moyen d'obtenir des papiers pour ma chienne. Je trouve ça fort de café pour quelques mois quand même!!

Merci d'avance pour votre aide.
 
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Re: SCC la déclaration de saillie texte et formulaires

24 avr. 2011 20:57

contact la SCC , et demande leur la demarche a suivre ... mais ça sera un parcours long et plein d'embuches . :sl: et le resultat n'est pas garanti .
 
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Re: SCC la déclaration de saillie texte et formulaires

24 avr. 2011 21:33

le père a été confirmé après la naissance des chiots. A la lecture du message la réponse est très claire, mais comme à chaque règle il existe une exception, je me demande s'il existe un moyen d'obtenir des papiers pour ma chienne.

bonjour à toi ..
Voila qui est bien dommage effectivement pour quelques mois :-? et voilà qui t"oblige à faire une démarche d'inscription à titre initial et tout le bazar ... :oops:
Bannette 26 qui est sur le forum a suivi de parcours et va t'expliquer ce qu'il a fait exactement comme démarches :oops:
et aussi sur ces liens là :

club-setter-anglais-f24/inscription-lof-t5975.html?hilit=initial
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Re: SCC la déclaration de saillie texte et formulaires

26 avr. 2011 19:42

Alors par hasard, suite à inscription au club du setter anglais, toujours a la recherche des ascendants de ma chienne, je viens de voir que l'un des chiots de la portée à un LOF non confirmé (Falco 9 mois fils de Eliot et Doucette). C'est à ne plus rien y comprendre. Quelqu'un est il capable de m'expliquer.

Merci d'avance pour votre aide.

Cordialement,
Hervé
 
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Re: SCC la déclaration de saillie texte et formulaires

27 avr. 2011 01:11

Je ne saisis pas exactement ce que tu veux dire ?
Dans tous le cas il faudrait que nous explique quels documents exacts t'a remis ton éleveur, histoire d'y voir plus clair.
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Hervé 67
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Re: SCC la déclaration de saillie texte et formulaires

27 avr. 2011 09:32

Bonjour blue, et merci pour ton aide!

Je vais essayer de m'expliquer.
J'ai fais l'acquisition d'une jeune setter née en 07/2011. L'éleveur a les deux parents de ma chienne. La portée était de 7 chiots.
Lorsque j'ai récupéré la chienne, l'éleveur m'a donné le "certificat d'identification du chien". Pour le Pédigrée, il m'explique que le père n'est pas encore confirmé. Mais qu'il va faire la demande d'inscription au LOF pour les chiots puisque le père va être confirmé bientôt.
Bref j'attends....le temps passe et je reprends contact avec l'éleveur pour avoir du neuf. Il m'explique que le père à été confirmé et qu'il attends toujours la réponse de la SCC pour l'inscription au LOF des chiots.
Entre temps je demande à l'éleveur de me donner copie du pédigrée des parents afin de reconstituer pour mon plaisir l'arbre généalogique de ma chienne. Et dans la partie "élevage" du site du CSA je trouve la descendance des parents à ma chienne, un certain Falco frère de ma chienne.
D'ou mes questions :
- Si l'obtention du LOF pour l'un des chiots à été possible, cela impliqe à mon sens que les autres chiots de la même portée peuvent également obtenir une inscription au LOF? Non?
- J'imagine qu'il y a eu un problème d'ordre administratif, comment identifier clairement les responsabilités des parties (eleveur, propriétaire, SCC...)?
- Qu'est il possible de faire à mon niveau pour ne plus être dans une position d'attente naïve qui ne va jamais aboutir..et enfin agir afin d'obtenir l'inscription au LOF pour ma chienne?

Voilà, je ne sais pas si le message est plus explicicte, ce que je sais en revanche c'est que je vais aller au boût pour essayer de comprendre ce qui n'est pas compréhensible à mes yeux pour le moment.

RV.
 
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Re: SCC la déclaration de saillie texte et formulaires

27 avr. 2011 14:01

Encore du neuf :
J'ai appelé la SCC (pas très bavarde la Dame).
Alors je lui demande de m'expliquer et de m'aider pour les démarches à entreprendre, elle me confirme que l'un des frères a été immatriculé au LOF, et que cela est un choix de l'éleveur. Le dossier est bouclé, le délai des 6 mois étant passé, y'a plus rien à faire.
J'insiste...et là, la dame me répond que l'éleveur doit faire une demande dérogatoire de réouverture du dossier motivée, pour rajouter un ou plusieurs chiots.
Pour moi il est impossible d'entreprendre la moindre démarche. Tout va dépendre du bon vouloir de l'éleveur...

Je voulais savoir si quelqu'un a déjà rencontré ce type de problème, ou effectué cette démarche. L'aboutissement de la procédure est il compliqué, ou le bon sens va t il l'emporter?
Quelqu'un a t il un model de courier à produire pour cette démarche.

Merci d'avance.
RV
 
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Re: SCC la déclaration de saillie texte et formulaires

27 avr. 2011 14:28

ton éleveur a tout simplement inscrit uniquement une partie des chiots ; c'est pas très fairplay de sa part . surtout que ça n'engageait que 23 E de plus par chiot . après tu savais aussi que ton chien etait non-LOF au debut ; si tu vois un chiot inscrit pourquoi ne pas avoir pris un chiot avec les papiers " en règle " ? ça t'aurais éviter bien des tracats .
là il va falloir que le naisseur fasse la demande , que tu fasses faire une identification ADN des parents et de ton chiot ( a tes frais car ça m'etonnerais que le naisseur paie ) , et que la SCC statue sur le truc ...

contacte Bannette 26 sur le forum , il a fait des demarches pour sa chienne . mais ça a duré 3 ans ...
 
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Re: SCC la déclaration de saillie texte et formulaires

27 avr. 2011 14:35

On va essayer de t'aider, mais quand même ça me parait fort de café de lire de telles choses , mais passons, donc le choix de l'éleveur a été de déclarer seulement une partie de la portée si j'ai bien compris ?
Si j'ai bien tout compris, le mâle a été confirmé 2 après la naissance des chiots , dont certains ont été déclarés à la SCC et d'autres pas .
Et le tien ne fait pas partie du lot
La déclaration étant payante il doit y avoir certainement un rapport entre le nombre de chiots , et sans vouloir être indiscrète le prix payé et surtout quel a été exactement le discours de l'eleveur ? il te l'as vendu lof ou pas ? et son degré de bonne foi :oops:
Si tu l'as acheté comme un chien non inscrit au lof , et que tu veuille l'inscrire il va certainement certainement te demander de payer cette dérogation .
J'avoue que c'est un peu bizarre comme histoire , mais avec un minimum de bonne volonté de la part de l'éleveur ça devrait pouvoir se faire , reste à l'appréciation de la SCC
Par contre tu dois avoir des modèles de courriers sur le site de la SCC , sinon , on va essayer d'en trouver u trouver une bonne âme dans nos mousquetaires de l'EN pour essayer de rédiger quelque chose de cohérent.
Allez les mousquetaires on essaie ??
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Re: SCC la déclaration de saillie texte et formulaires

27 avr. 2011 14:39

(On a répondu en même temps Swoop!!)
pas si simple que ça tu as raison :oops:
là il va falloir que le naisseur fasse la demande , que tu fasses faire une identification ADN des parents et de ton chiot ( a tes frais car ça m'etonnerais que le naisseur paie ) , et que la SCC statue sur le truc ...

tu es sûr ??

J'insiste...et là, la dame me répond que l'éleveur doit faire une demande dérogatoire de réouverture du dossier motivée, pour rajouter un ou plusieurs chiots

elle n'a pas parlé d'ADN , mais c'est vrai que bannette26 a du les faire, sauf que sa chienne était adulte :oops:
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Re: SCC la déclaration de saillie texte et formulaires

27 avr. 2011 14:45

pour reouvrir un dossier d'inscription au LOF ça tombe sous le sens , sinon ça serait la porte ouverte au grand n'importe quoi .
la SCC ne va inscrire un chiot sans avoir la preuve de la filiation du chiot .
 
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Re: SCC la déclaration de saillie texte et formulaires

27 avr. 2011 15:25

Swoop a écrit :
pour reouvrir un dossier d'inscription au LOF ça tombe sous le sens , sinon ça serait la porte ouverte au grand n'importe quoi .
la SCC ne va inscrire un chiot sans avoir la preuve de la filiation du chiot .

Certes donc la "dame" de la SCC a oublié un "léger" détail :oops:
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Hervé 67
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Re: SCC la déclaration de saillie texte et formulaires

27 avr. 2011 17:35

Vraiment merci à vous deux pour votre aide et votre implication j'y suis sensible.
Pour faire court et expliquer l'histoire, lorsque j'ai fais l'acquisition du chien je n'étais pas très sensible à l'ensemble des questions qui se posent aujourd'hui. Et je dois l'avouer j'étais naïf. Le discours de l'éleveur n'était pas affirmatif, il m'a dit texto : "oui normalement les chiots vont avoir les papiers, mais pas de suite, le père va être présenté pour confirmation d'ici quelques semaines" si confirmation alors papier, si non pas de papier. Je considere que jusqu'ici il a fait preuve de bonne foi.
En ce qui concerne le prix, 300 €, avec vaccins insert et élevé dans de tres bonnes conditions. La valeur génétique de mon chien est faible, les premiers champions sont de la quatrième génération. Je ne souhaite pas rentrer dans le débat, de la valeur du chiot sur la base de ces critères. Le vendeur a proposé un prix, que j'ai accepté. C'est une histoire entre lui et moi, et il n'y a pas débat sur cette question.
Une fois le chiot chez moi ,je relance l'éleveur à plusieurs reprises pour savoir s'il a du neuf. Il m'explique que oui, que le père a été confirmé et qu'il a envoyé les formulaires pour l'inscription des chiots, dès qu'il a du neuf il me fait parvenir le pédigrée par poste.
Les semaines passent...toujours rien! Je relance : nouvelle explication mais très vague celle ci. La première demande n'a pas aboutie, je dois refaire un dossier...et depuis plus rien. (en tout cas le ton n'était pas des plus optimiste).
De mon côté je me renseigne, et je me dis que je n'aurai jamais de papiers (puisque confirmation du père après naissance des chiots), que c'est dommage mais que ca ne change en rien le rapport affectif que j'ai avec mon chien.
Histoire de me consoler, le me lance dans une demarche de reconstitution des orgines de mon chien, lof ou pas lof, simplement pour mon plaisir. Ceci avec l'aide de l'éleveur qui me fait copie des pédigrées des parents de ma chienne.
Je passe du temps sur la construction de l'arbre généalogique, mais cette histoire me tracasse toujours. En réalité je trouve ca absurde d'avoir un chien sans LOF, avec au final deux parents qui sont eux au LOF et confirmés. Je ne le comprends pas, mais je dois me faire une raison.
Par contre là ou je ne comprends plus rien c'est depuis ma découverte de l'inscription d'un des chiots (sur une porté de7) au LOF, je sais que c'est le chiot que l'éleveur a gardé pour lui. La discours de l'éleveur n'a plus de crédit. Il a fait les démarches pour son chiot et basta, sachant que j'étais sensible à la question des papiers pour Flo (ma chienne). Si sa démarche a ce moment avait été transparente nous aurions abordé ensemble la question des frais de déclaration des chiots. Et j'imagine que cette inscription a été faite après confirmation du père, période ou j'avais déjà ma chienne et ou j'avais des échanges avec l'éleveur. Bref....je vais éclaircir ce point avec lui. S'il me répond encore!!

Alors pour répondre à la question de la preuve de filiation, ca a été évoqué ce matin par téléphone en effet avec la Dame de la SCC. Cela ne pose pas de problème (sauf si le coût et trop important), mais la démarche me semble en effet logique.

Aussi par anticipation, je précise que je n'ai pas d'objectif court terme autre dans ma démarche, que de vouloir être traité sur un plan d'égalité. Si Falco a des papiers, Flo doit en avoir aussi même si la génétique de mon chien n'est pas extra, elle reste sur le même plan que ses frères et soeurs. Et ma seconde motivation repose sur une phrase lisible sur le site du CSA : "Détenteur d’une parcelle du patrimoine du Setter Anglais en France, chaque propriétaire a la responsabilité de conduire le processus jusqu’à son terme pour inscrire définitivement son compagnon au rang des Setter Anglais." Je n'en suis pas encore à ce stade...

RV.
 
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Re: SCC la déclaration de saillie texte et formulaires

27 avr. 2011 20:11

lorsqu'on te demande le prix du chiot ce n'est pas pour soulever de polemique , mais si tu avais payé ton chiot le prix d'un chien LOF et que l'inscription n'avait pas été faite tu aurais un motif de plainte . hors vu le prix de vente tu peux difficilement faire jouer le fait qu'il y ai tromperie .
le naisseur a tout simplement vendu les autres chiots et inscrit uniquement le sien ; il aurait pû te proposer de participer au frais et du coup inscrire ta chienne .
pour pouvoir rouvrir le dossier , il te faudra aller chercher les parents , payer une consultation ainsi que 3 prelevements ADN . après il faut envoyer tout ça au labo . puis faire les demarches auprès de la canine . vaste programme ....
 
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Re: SCC la déclaration de saillie texte et formulaires

27 avr. 2011 20:21

Et oui, je sais. En tout cas merci encore. Je trouve juste dommage d'arrêter "la génétique" d'un chien pour des raisons administratives.
En même temps j'avais l'éleveur en ligne (c'est un amateur) il m'explique qu'il n'est pas au courant que son chien a un LOF. Lorsqu'il avait fait la demande pour la portée, la SCC lui a expliqué que c'était pas possible sauf à titre initiale, le père étant confirmé après naissance des chiots. Il appel la SCC demain et m'informe de la réponse. Affaire à suivre....
 
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Re: SCC la déclaration de saillie texte et formulaires

27 avr. 2011 20:25

là , il te prend pour un jambon , pour inscrire un chien il faut payer donc il a bien dû faire un chèque même pour une inscription a titre initial .
 
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Re: SCC la déclaration de saillie texte et formulaires

27 avr. 2011 21:01

Héhé je crois que oui, ca commence à me faire sourire...mais c'est mauvais signe. En général lorsque je commence à sourire c'est que je suis au début du renoncement....mais j'ai pas envie de lâcher le morceau. Mais sans lui (l'éleveur), je peux malheureusement rien faire, et si là il me prend effectivement pour un Jambon, ca va pas s'arranger... je te teins informé si j'ai du neuf demain.
 
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Re: SCC la déclaration de saillie texte et formulaires

27 avr. 2011 21:10

regarde aussi le côté financier de la chose , avec un chiot que tu as payé 300E si tu rajoutes tout les frais vétos , labo et SCC tu va plus que doubler le prix . tu aurais eu pour le prix un chiot issu de parents classés en field . est ce que le jeu en vaut vraiment la chandelle ??
pour ma part je ne pense pas , mais je comprend que tu es envie d'avoir l'inscription au LOF .
 
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Re: SCC la déclaration de saillie texte et formulaires

29 avr. 2011 05:30

Si son chiot a eu un lof comme il est dit plus haut il a fais un cheque de 23 euros pour cela !
La SCC ne fais pas de cadeau.
Moi je pense plutôt qu’il a déclaré tout simplement qu’un chiot né de la portée x comme male et y comme femelle.
Après le prix ne veut rien dire, sur l attestation de vente y a marque quoi ? Chien type setter anglais non Lof ou SETTER ANGLAIS ? La différence est importante pour la suite.
J’ais pas lus le haut du post ,mais l’éleveur a-t-il une affixe ?
 
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Re: SCC la déclaration de saillie texte et formulaires

29 avr. 2011 22:02

bonjour Hervé

En deux mots c'est un gros merdier!c'est beaucoup de temps, beaucoup de temps au télèphone, et de l'argent.
je suis arrivé a obtenir l'inscription au LOF au bout de 2 ans.
mon cas était le suivant
les propiétaires n'avait pas fait de déclarations de saillie
les parents n'étaient pas confirmés.
j'ai donc acheté cette chienne (un coup de coeur) en connaissance de cause je savais trés bien que cette chienne n'aurait pas de papiers.
elle m'a démontré beaucoup de choses et ses premières années de chasse fut exceptionnelle a mes yeux et une grosse complicité s'est installée entre nous.
Je voulais le faire reproduire pour garder une descendance du coup j'ai entrepris toutes les démarches administratives pour qu'elle puisse avoir ses papiers en règle.

il a fallu faire
- des test ADN de ma chienne et des parents c'est 30 euros/chien donc 90 euros + la consultation du véto 30euros
-faire confirmer ma chienne et ses parents il me semble que j'en avais eu pour 75 euros
-pour les propriètaire une lettre attestant sur l'honneur les raisons pour lesquelles ils n'ont pas déclarer la saillie
-une lettre attestant sur l'honneur la date de saillie et le nombre de chiots
-ton dossier passe devant une commission a la SCC et auprés du CSA par contre le CSA n'est pas trés favorable a ce genre de démarches.
-et si entre temps on te perds pas ton dossier :!:
je me suis acharné a avoir ses papiers car je suis un peu tétu mais crois moi beaucoup aurait laissé tomber car c'est une une prise de tete.

réfléchi bien si s'en en vaut la peine :sl: si tu veux plus de renseignements envoi moi un Mp je te donnerai mes coordonnées télèphonique.


Dans tout les cas arme toi de patience et bon courage :wink:
chasser le plus possible tout en tuant le moins possible
 
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Re: SCC la déclaration de saillie texte et formulaires

29 avr. 2011 23:23

Bonjour,

Merci bannette pour ton intervention sur le forum en ce qui concerne ma question. Pour ce qui est de l'énergie et la volonté à engager pour aboutir, j'imagine. En ce qui me concerne, j'estime avoir consacré beaucoup d'énergie déjà depuis une semaine, alors j'imagine 2 ans. La question de savoir pourquoi l'un des chiots a un LOF et pas la mienne, ça me rendais limite malade, y'a forcement quelqu'un qui m'a pris pour un jambon comme dit swoop. Des appels téléphonique a n'en plus finir, des recherches sur le net, confronter certaine personne pour obtenir un début de vérité et j'en passe...là en ce moment je suis à nouveau dans une position d'attente. Dès que j'ai du neuf je vais vous en informer, je vous dois bien ca.

Bonne soirée.
RV
 
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Re: SCC la déclaration de saillie texte et formulaires

30 avr. 2011 08:56

le mieux que tu ais a faire c'est d'appeler le Président du club et d'expliquer ton cas ensuite il t'orientera vers les démarches a suivre :wink:
chasser le plus possible tout en tuant le moins possible
 
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Re: SCC la déclaration de saillie texte et formulaires

02 mai 2011 07:56

c'est pas bien compliqué. comme il est dit plus haut, l'éleveur n'a déclaré qu'un seul chiot (le sien). il faut bien que tu regarde ce qu'il y a marqué sur le papier de vente. si il a marqué que c'est un chien "type" ou "de genre", tu ne peux pas faire grand chose contre lui, par contre, tu peux te lancer dans des démarches longues et fastidieuse comme l'a fait bannette. mais il ne faut pas se leurer, à ce prix là, il ne t'as pas vendu un chien qui pourra etre inscrit au lof.


bon courage si tu te lance dans cette démarche.
Vis tes rêves, ne rêve pas ta vie.
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Re: SCC la déclaration de saillie texte et formulaires

14 juin 2011 09:46

Pour info, je viens de récuperer le LOF provisoire de ma chienne hier. Je vais pas rentrer dans le détail, mais enfin l'objectif est atteint. L'éleveur a fait son possible, et le bon sens a fini par l'emporter. Merci encore à tous pour votre aide pour orienter mes démarches couronnées de succés. :D :D