David12 a écrit :On s'en fout, ce texte ne nous concerne pas, nous, on produit des chiens de chasse, pas de compagnie !!!
Ok, !!!!
Ta réponse est à méditer malheureusement !!!
Le Forum des passionnés de Setter Anglais
David12 a écrit :On s'en fout, ce texte ne nous concerne pas, nous, on produit des chiens de chasse, pas de compagnie !!!
Ok, !!!!
TRIAL12 a écrit :
JBF a écrit :Bonjour à tous.
Je suis comme BLUE , je me perds dans tous ces textes et leurs dérogations ....
je voudrai rentrer dans la catégorie petit élevage (3 lices et moins de 10 chiens) mais je ne trouve pas ce qu'il faut faire pour entrer dans cette catégorie !!!!
Faut il se déclarer pro , si oui ou et comment ?
Faut il avoir le capacitaire , même si on ne fait qu'une portée par an voir moins ?
Est-ce que un chasseur qui n'a qu'une chienne et qui veut faire une portée LOF peut le faire , et dans quelles conditions ?
J ai encore plein d'autre questions , mais là j'ai le carafon qui va exploser .....
Est-ce que quelqu'un à les compétences pour traduire les différents textes officiels et résumer simplement ce que je dois faire pour entrer dans la catégorie :petit élevage .
A+JB
JBF a écrit :Bonjour à tous.
Je suis comme BLUE , je me perds dans tous ces textes et leurs dérogations ....
je voudrai rentrer dans la catégorie petit élevage (3 lices et moins de 10 chiens) mais je ne trouve pas ce qu'il faut faire pour entrer dans cette catégorie !!!!
Faut il se déclarer pro , si oui ou et comment ?
Faut il avoir le capacitaire , même si on ne fait qu'une portée par an voir moins ?
Est-ce que un chasseur qui n'a qu'une chienne et qui veut faire une portée LOF peut le faire , et dans quelles conditions ?
J ai encore plein d'autre questions , mais là j'ai le carafon qui va exploser .....
Est-ce que quelqu'un à les compétences pour traduire les différents textes officiels et résumer simplement ce que je dois faire pour entrer dans la catégorie :petit élevage .
A+JB
truffe a écrit :
fredy12 a écrit :Si on est deja sous le regime msa en etant agriculteur par exemple faut-il avoir un autre numéro siret etc...
truffe a écrit :oui, l'éleveur de chiens cotise à la MSA au même titre que les agriculteurs
fredy12 a écrit :Nikel vous pouvez faire des abandons de portée, on s'arrangera part la suite
Je plaisante bien sur
fredy12 a écrit :Si on est deja sous le regime msa en etant agriculteur par exemple faut-il avoir un autre numéro siret etc...
Swoop a écrit :un numéro de siret est attribué à une personne. Donc ça sera le même que pour ton exploitation.
Il faut rajouter l'élevage de chiens à ton exploitation et donc payer les charges sociales qui vont avec.