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"Cependant, pour renforcer la traçabilité des chiens d’arrêt et surtout donner plus de chance à l’oiseau, l’idée d’imposer le port du grelot ou de la sonnaille traditionnelle pourrait être envisagée"


C'est ce qui est imposé par la FD gard

dan84 a écrit :

Tout ces termes juridiques me donnent mal à la tête et je vais devoir prendre un doliprane...de façon plus simple ...GPS avec boussole utilisé pendant l'action de chasse avec une cloche ou un grelot est autorisé et même avec un beeper ...c'est ça ?

Bonjour Dan
Le Doliprane te servira à rien… puisque tu as tout compris dans la littéralité des appréciations juridiques de l’OFB.
De toute façon, il y a eu des verbalisations dixit ce représentant et si celles ci sont attaquées au TA sur le fondement juridiques des textes en vigueur , le TA les rendra caduques…
C’est un bon début cette histoire pour nous les pro gps/beeper/ et campane, ça commence à bouger!!!

Prendre un procés pour utilisation du GPS avec boussole et grelot plus beeper et devoir aller se défendre au TA ...c'est quand même angoissant .
ça veut dire prendre un avocat et quand tu prends un avocat , tu sais jamais si ça va pas te couter un bras ou même plus .

VA ma connaissance il n’y a eu aucun PV pour chasse avec GPS à la bécasse, les PV mis l’ont été sur d’autres gibiers ou la loi est très claire par contre

dan84 a écrit :

Prendre un procés pour utilisation du GPS avec boussole et grelot plus beeper et devoir aller se défendre au TA ...c'est quand même angoissant .
ça veut dire prendre un avocat et quand tu prends un avocat , tu sais jamais si ça va pas te couter un bras ou même plus .

Dan,
utiliser clochette ( obligatoire) + GPS+ beepper......c'est un peu ceinture et bretelles.....ça te fait 2 télécommandes en plus et le portable à portée de main si le GPS est un Dogtra....cela fait beaucoup ! ( j’espère que Nykos a un grand cou...)
pour ma part, ce que j'ai compris : GPS sans carte, avec boussole + indication distance = autorisé, avec la clochette.....GPS avec carte = interdit
Comme Toto, je souligne, et me réjouie, qu'il semble apparaitre une certaine " ouverture d'esprit" quant à l'utilisation du GPS pour chasser la Bécasse

Je ressort le sujet car ma curiosité m'a amené à consulter les textes législatifs en vigueur et mon plan SDGC 83 pour la période 2023/2029...
Ma Fédé ne s'étend plus sur cet aspect donc l'appréciation et l'interprétation littérale en est d'ailleurs plus qu'élargie... ce qui m'inquiète un petit peu pour la prochaine saison à avoir affaire à du personnel avec un pouvoir judiciaire discrétionnaire de s'en accaparer les codes avec son libre arbitre.
Voici la capture de ce fameux article n° 7 avec toute la sémantique sur l'alinéa nous concernant...
"Arrêté du 1 août 1986 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement
Article 7Version en vigueur depuis le 31 décembre 2023
Modifié par Arrêté du 28 décembre 2023 - art. 1
En application de l'article L. 424-4 du code de l'environnement, sont seuls autorisés pour la chasse et la destruction des espèces d'animaux classées susceptibles d'occasionner des dégâts les moyens d'assistance électronique suivants :

-les dispositifs de localisation des chiens, dès lors qu'ils ne sont utilisés qu'après l'action de chasse dans le seul but de rechercher les chiens ou d'assurer leur sécurité et de prévenir des collisions lors de l'action de chasse à tir, sauf prescriptions particulières contraires dans le schéma départemental de gestion cynégétique. La récupération des chiens se fait dans le respect des règles de sécurité, en particulier les dispositions de l'article 5 s'appliquent lorsqu'il est fait usage d'un véhicule ;

-les appareils de repérage des rapaces de chasse au vol ;

-les viseurs à point rouge, sans convertisseur ou amplificateur d'image, et sans rayon laser ;

-pour la chasse de la bécasse des bois, les dispositifs de repérage des chiens qui marquent l'arrêt ;

-les colliers de dressage de chiens ;

-les casques atténuant le bruit des détonations ;

-les lunettes à réticule lumineux fixées sur les armes à feu ;

-les télémètres, qui peuvent être intégrés dans les lunettes de visée fixées sur les armes à feu à la condition que ces dernières ne soient pas équipées d'un système de correction automatique de la visée ;

-les appareils monoculaires ou binoculaires à intensification ou amplification de lumière, à l'exclusion des appareils qui peuvent être mis en oeuvre sans l'aide des mains ;

-les dispositifs permettant de capter les sons dans l'environnement des huttes de chasse, dits veilleurs de nuit ;

-pour la chasse collective au grand gibier et pour la destruction du sanglier lorsque cette espèce est classée susceptible d'occasionner des dégâts en application de l'article L. 427-8 du code de l'environnement, l'emploi d'émetteurs ou de récepteurs radiophoniques ou radiotéléphoniques.3

Vous conviendrez avec mon analyse que l'on parle même plus de GPS, beeper...
Pour moi, le texte est plus que clair et limpide désormais... et me rappelle un autre sujet évoqué avec les Bécassiers de France!!!
Le débat est relancé et surtout vos analyses personnelles...

C’est bien là tout le problème les textes de loi n’´ont jamais parlé de GPS beeper mais toujours de localisation et repérage ce qui est une notion floue
Seuls quelques Schémas cynégétiques en parlent mais attaques au tribunal je ne suis pas sur qu’ils soient légaux

bonjour,
je refais un petit " Ctrl c Ctrl v," que j'avais posté en Mai :

En conclusion, l’utilisation d’un collier de repérage des chiens qui marquent l’arrêt est autorisé en action de chasse uniquement dans le cadre de la chasse à la bécasse des bois. Dès lors que le collier comporte un mode « boussole » qui indique la position du chien et éventuellement la distance à laquelle il se trouve, il s’agit d’un dispositif de repérage qui peut être utilisé pour chasser la bécasse des bois. Par contre, l’emploi de la fonction de localisation est interdit en action de chasse quel que soit le gibier chassé.

Obled, Loic

Directeur de la police

Il s'agit tout de même du patron de la police de l'OFB.....!!!!!

Légalité des dispositions locales :
Les interdictions locales du GPS sont qualifiable d’illégales, y compris les arrêts préfectoraux, car l’Arrêté ministériel ne prévoit pas la possibilité de dispositions locales. Seules les chasses privées ou celles gérées à une société sur des terrains loués avec des règles contractuelles spécifiques privées peuvent restreindre l’utilisation des GPS.

Pierre, oui on dit la même chose, la seule problémaatique est de savoir quelle est la définition de localisation et de repérage, moi je pense ccomme toi, mais la définition "légale" n'a jamais été clairement définie. En tous cas aucun texte, ne le précise réellement, ce qui explique toutes les interprétations voulues selon le "camp" dans lequel tu es. La meilleure preuve de cette "interprétation" est qu'à ma connaissance, aucun PV n'a été dressé, pour l'utilisation de GPS à la chasse à la bécasse aux autres gibiers oui, mais à la bécassee non.

Après dans un autre registre, quand j'entends des problématique loups de plus en plus présentes, si je chassais dans une zone à loups, légal ou pas mes chiens auraient le GPS au cou en fonctionnement, quite à laisser la centrale dans la voiture pour ne pas laisser un chien dehors à tombée de nuit.

Marc,
effectivement nous disons la même chose.....je n'ai pas, à nouveau, fait un copier coller de la définition et des différences que fait la personne de l'OFB entre repérage et localisation, mais pour ce patron de la police, c'est clair un GPS, du type " boussole sans carte" n'est pas interdit......comme beaucoup, j'attends les jurisprudences qui tardent à arriver puisque apparemment, dans le cadre de la chasse à la Bécasse, aucun PV n'a été dressé....en toile de fond, il y a la position du CNB......et celle, différente des BDF......
je note au passage que les fabricants de GPS multiplient ces derniers temps les produits sans carte.....
Me concernant, ayant un jeune chien ( un peu Moustachu..)un peu chaud sur le poils , il est évident qu'il ne sortira pas sans GPS

Pierre et Marc, vous avez parfaitement raison et nous avons compris cette modification de cet article 7 comme il se doit...
J'ai partagé par un" copié-collé" du texte depuis Légifrance justement pour voir la nuance qui est désormais sans appel. Il me semble d'ailleurs à moins que ma mémoire me fasse défaut que figurait dans le texte original le mot" GPS" avant qu'il ne soit modifié le 31 Décembre 2023.
C'est pour cela qu'il me semblait important et ce n'est pas si vieux que ça de le préciser pour nous conforter dans ce débat qui nous anime, et qui corrobore les discussions partisanes dans un souci de neutralité juridique comme évoqué par le BDF précédemment.
En fait, c'est la lecture de mon nouveau SDGC sur le site de ma Fédé qui m'aura mis la puce à l'oreille...et je suis parti à la chasse à l'info!!!
Voilà voilà

je me répète : "Les interdictions locales du GPS sont qualifiable d’illégales, y compris les arrêts préfectoraux, car l’Arrêté ministériel ne prévoit pas la possibilité de dispositions locales."

Pierre-33 a écrit :

bonjour,
je refais un petit " Ctrl c Ctrl v," que j'avais posté en Mai :

En conclusion, l’utilisation d’un collier de repérage des chiens qui marquent l’arrêt est autorisé en action de chasse uniquement dans le cadre de la chasse à la bécasse des bois. Dès lors que le collier comporte un mode « boussole » qui indique la position du chien et éventuellement la distance à laquelle il se trouve, il s’agit d’un dispositif de repérage qui peut être utilisé pour chasser la bécasse des bois. Par contre, l’emploi de la fonction de localisation est interdit en action de chasse quel que soit le gibier chassé.

Obled, Loic

Directeur de la police

Il s'agit tout de même du patron de la police de l'OFB.....!!!!!

Légalité des dispositions locales :
Les interdictions locales du GPS sont qualifiable d’illégales, y compris les arrêts préfectoraux, car l’Arrêté ministériel ne prévoit pas la possibilité de dispositions locales. Seules les chasses privées ou celles gérées à une société sur des terrains loués avec des règles contractuelles spécifiques privées peuvent restreindre l’utilisation des GPS.

Bonjour à tous,
Je vais vous faire partager ce que j'ai lu dans la dernière revue du CNB sur leur site internet et plus particulièrement sur le CR d'AG du CNBdu 04...
Cela laisse songeur dans tout ce zut d'appréciation... surtout du côté de l'OFB qui va à l'encontre si on en croit son DG OBLED Loic dans ses recommandations auprès de ses subordonnées!!!
La seul vérité est lorsqu' une note de service interne de l'OFB nous éclairera dans ses dispositions nationales...
CNB ALPES DE HAUTE PROVENCE
COMPTE-RENDU ASSEMBLEE GENERALE
A ORAISON, le 16/04/2023
Philippe Daumas, le Président délégué remercie la
mairie d’Oraison pour l’accueil dans la salle communale
et Éric et Michèle Giusto pour l’organisation.
Il remercie aussi pour leur présence : Marie-Claude
Brusat (Conseillère Départementale), Fabien Perrone
(administrateur du secteur FDC 04), Marie-Dorothée
Durbec (Directrice départementale adjointe OFB 04),
Gérard Aurousseau (Président honoraire du CNB
PACA), Jérôme Delpuech (Administrateur national du
CNB), Jean-Michel Thumin (représentant le Président
de la société de chasse), Christian Auphan et Bernard
Balmié (CNB 83).
Une minute de silence est ensuite observée, à la
mémoire de Michel Millet.
1) Approbation des comptes rendus
Approbation du compte-rendu de l’assemblée
générale du 30 avril 2022 à Vachères.
Approuvé à l’unanimité.

4) Analyse de la saison bécassière
2022/2023
- Bilan Saison bécassière / Béc@notes 04
Philippe Daumas rappelle brièvement la
signification des indices ICA, ICARE et ICP avant de
laisser la parole.
Avec un ICA annuel de 1,53, la saison pourrait être
qualifiée de bonne. En fait, selon les correspondants,
il s’agit de la pire ou de la meilleure saison qu’ils aient
connue ! Les oiseaux semblent s’être concentrés dans
les forêts d’altitude, alors que les zones du sud-ouest
du département, dont les biotopes ont été éprouvés
par la sècheresse, ont été mal desservis.
- Carnets de prélèvements (FDC 04)
Notre département se montre un bon élève, avec,
en 2018/2019, un taux de retour de 80%, mais la
tendance est à la baisse.
Le Président rappelle l’enjeu essentiel de la
connaissance des prélèvements notamment pour
défendre la bécasse et sa chasse. En France, 8 ans
après le PMA national (2011-2012), il n’est toujours
pas envisageable de présenter une estimation précise
de prélèvements totaux. Le postulat posé est qu’un
retour inférieur à 80 % ne permet pas une estimation
fiable. La fédération des Alpes-de-Haute-Provence a
obtenu par le passé des résultats exemplaires. Il faut
continuer de manière identique.
Gérard Aurousseau fait un exposé très complet sur
les conditions migratoires, puis sur la réceptivité des
sols, expliquant notamment les différences de ressenti
par des précipitations qui ont pu être très localisées,
créant les conditions d’une concentration des oiseaux
sur les places favorables.
AG DU CNB 04
18 LA MORDOREE - Avril 2024
Jean-Pierre Lepetit
C’est la 29ème présence de Gérard à notre
assemblée départementale, nous lui sommes très
reconnaissant pour sa présence.
5) Le mot de l’OFB
Marie-Dorothée Durbec (Directrice départementale
adjointe OFB 04) indique que 2 agents ont été très
actifs en matière de baguage cette saison.
Elle revient sur l’utilisation des colliers GPS,
rappelant que l’utilisation de ceux-ci est interdite
en action de chasse, avec ou sans localisation
cartographique. Ils peuvent être utilisés pour la
sécurité des chiens après la fin de l’action de chasse.
M-D Durbec rappelle les sanctions prises à l’encontre
de trois contrevenants.


Interessant ...non???

Dimanche, on a mangé quelques bécasses et on était trois couples d'amis chasseurs.
Entre parenthèse, mon pot les avait très bien cuisinées à la cocotte et tout le monde les a bien aimées. Je préfère quand même les bécasses à la broche si elles sont bien prêtes et parfaitement cuites et arrosées, mais à la cocotte, c'est très bon tout de même.
Cela dit, on a beaucoup parlé de la saison de chasse et un copain me disait avoir un GPS qu'il n'utilise pas tout le temps par la peur de se faire attraper… Mais qu'il utilisait aussi le GPS tracker domestique avec un petit abonnement.
Il me l'a fait voir sur son téléphone et j'ai été impressionné par l'efficacité que je croyais nulle.
Bon, il ne vibre pas ou ne sonne pas à l'arrêt, mais on voit bien où est le chien pour le localiser et on peut savoir s'il bouge ou pas.
Qu'en pensez-vous ?
Pour retrouver son chien et ne pas paniquer en cas de perte de contact, c'est bien suffisant.
Il me faisait voir que son chien était bien au chenil et qu'il ne se déplaçait pas dans la niche alors qu'il y avait 20 km de distance !
Je n'en croyais pas mes yeux.
Avec celui-là, je ne pense pas qu'on soit verbalisable, car il n'indique aucune direction... juste une position sur une vue satellite comme sur Google Earth.

5) Le mot de l’OFB
Marie-Dorothée Durbec (Directrice départementale
adjointe OFB 04) indique que 2 agents ont été très
actifs en matière de baguage cette saison.
Elle revient sur l’utilisation des colliers GPS,
rappelant que l’utilisation de ceux-ci est interdite
en action de chasse, avec ou sans localisation
cartographique. Ils peuvent être utilisés pour la
sécurité des chiens après la fin de l’action de chasse.
M-D Durbec rappelle les sanctions prises à l’encontre
de trois contrevenants.

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Interessant ...non???
[/quote]

bonjour,
c'est toujours le même bazar.....je suis prêt à parier que les sanctions prises l'ont été pour des chasseurs chassant autre chose que la bécasse.....ce qui me fait marrer, c'est que dans les 2 derniers numéros de Bécasse Passion, il y avait des reportage de bécassiers chassant avec des chiens....équipés de GPS!!

dan84 a écrit :

Il me faisait voir que son chien était bien au chenil et qu'il ne se déplaçait pas dans la niche alors qu'il y avait 20 km de distance !
Je n'en croyais pas mes yeux.
Avec celui-là, je ne pense pas qu'on soit verbalisable, car il n'indique aucune direction... juste une position sur une vue satellite comme sur Google Earth.

A mon avis = même combat !!!

Daniel, la limite du GPS dont tu parles, st peut être qu'il te faut du réseau téléphonique ce qui peut être handicapant lorsque nous sommes à la chasse, c'est une question, pas une affirmation.

bonjour,
c'est toujours le même bazar.....je suis prêt à parier que les sanctions prises l'ont été pour des chasseurs chassant autre chose que la bécasse.....ce qui me fait marrer, c'est que dans les 2 derniers numéros de Bécasse Passion, il y avait des reportage de bécassiers chassant avec des chiens....équipés de GPS!!

Pierre , un chien équipé d'un collier GPS ne pose pas de problème puisque c'est autorisé avec la centrale dans la voiture.
Le problème est ...collier sur chien et centrale dans la poche éteinte... autorisé ou non ?

Marc a écrit :

Daniel, la limite du GPS dont tu parles, st peut être qu'il te faut du réseau téléphonique ce qui peut être handicapant lorsque nous sommes à la chasse, c'est une question, pas une affirmation.

Oui , certainement avec un réseau opérationnel.
Si avec ce genre de GPS on n'était pas embêté, ce serait déjà pas mal.

dan84 a écrit :

Si avec ce genre de GPS on n'était pas embêté, ce serait déjà pas mal.

Moi il y a longtemps que je ne suis pas embêté avec les colliers GPS, je fais comme je veux et c'est parfait

dan84 a écrit :

bonjour,

Pierre , un chien équipé d'un collier GPS ne pose pas de problème puisque c'est autorisé avec la centrale dans la voiture.
Le problème est ...collier sur chien et centrale dans la poche éteinte... autorisé ou non ?

faut pas se voiler la face !!!!! combien de bécassiers sont intéressés pour équiper le chien d'un collier GPS et laisser la centrale dans la voiture ou éteinte ?????? comme Marc, pour l'instant, je fais ce que je veux.....

Avec la centrale éteinte dans la poche en action de chasse, je vois mal un garde mettre un procès.
Après, se faire pincer par un garde… Au milieu des bois avec la centrale à la main en train de chercher le chien...il faut vraiment pas avoir de chance !
Déjà, on n'est jamais contrôlé en pleine garrigue et encore si peu souvent qu'il faudrait avoir la gigne.

Arrêtez de vous prendre la tête avec ça. Ça fait 6 ans que H ou et O en ont un au cou. Contrôle,é par l'ONF et RAS. Sorties de chasse avec l'OFB et RAS.
Et au pire gps au cou du chien et centrale dans la voiture et tu ne risques rien. 2 mecs que je connais bien, quand ils chassent dans des société ou ils interdisent le gps, ils font comme ça, avec vos en service et centrale dans la voiture raccordée a une antenne extérieure, .

JAMAIS MES CHIENS DEHORS SANS

C'était pour bien montrer la nuance que des directeurs départementaux adjoints pouvaient interpréter les "directives" si tant soi peu elles existent concrètement par instructions nationales au sujet de l'emploi de ces dispositifs électroniques et qui est aux antipodes de la réglementation législative nous concernant dans l'article 7 du décret du 31/12/23, et je dirais même selon les déclarations dans les media du directeur général national de L'OFB...
Tout cela naturellement repris dans une AG d'une section départementale du CNB pour lesquels les propos sont rapportés dans son compte rendu démontrant ainsi toute la partialité dénué d'objectivité ici par les deux contraventions dressées dont on ne connait rien de l'histoire du motif de cette verbalisation...
Une belle démonstration du lobbying insistant donc et qui est en mon sens une ineptie!!!!
Je rejoins Pierre sur son analyse mais je doute fort que ce soit des bécassiers qui fussent verbalisés comme tels.
En attendant, je chasserai cette saison comme bon me semble avec le gps autour du cou de ma cadelle et beeper pour mon aînée
Christian, c'est bon là... J'ai fais redescendre la pression ...???
Bon ok

J'ai regardé hier un tuto sur youtube qui parle du petit GPS TRACTIVE .
Deux modèles pour chien, un normal entre 39 et 50 € et un grand entre 80 et 100 € .
Le téléchargement de l'application est gratuit et l'abonnement est de 5 € par mois en le prenant sur deux ans.
Je fais vite un calcul du cout sur 2 ans et on arrive au bout à 120 € d'abonnement et entre 50 et 100 € pour l'appareil à mettre sur le collier.
Bon, il n'y a pas photo en prix avec un GPS GARMIN par exemple.
Mon pot a depuis deux ans le modèle normal qui lui sert beaucoup chez lui quand son setter fugue, car il est prévenu qu'il sort du périmètre qu'il a construit autour de sa maison.
Pour avoir aussi un vrai GPS, il a aussi essayé ce modèle à la chasse et franchement, il a été étonné de son fonctionnement.
Dans certains endroits avec un faible réseau, il est en difficulté, mais comme il dit, le chien et le maitre vont vite sortir de la zone non couverte et au dire de mon copain, rien qu'avec ce petit GPS, il est quasi certain de pouvoir retrouver son chien. Il n'y a pas de distance limite puisqu'on peut opter pour une option Europe et même une autre monde.
Mon besoin est uniquement d'être rassuré quand je perds contact avec Nykos au niveau de la cloche et du beeper. Je veux juste savoir si le chien est bien à l'arrêt et où il est donc je regarderai l'application que dans ces conditions.
Dans mon esprit, je perds Nykos , j'allume l'application et je vois le chien qui ne bouge pas à 400 m et rien qui risque autour...ben, je suis déjà rassuré et je peux partir dans cette direction pour aller jusqu'à entendre de nouveau la cloche ou le beeper...je ne souhaite rien de plus .
Je crois que je vais me laisser tenter !