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04 mai 2008 11:33

salut a tous voilà je doit metre une petite femelle qui me plais bien mais pour des raison de place et pour faire plaisir a un pote ,j aimerais metter donc cette chienne en fermage ,mais je ne sais pas quoi mettre sur le contrat ,obligation,de faire confirmer,radio des hanches ,tan ect ect etc et biensur la 1 portée et pour l elevage
merci pour le coup de main

04 mai 2008 11:45

je crois qu'il existe des formulaires au niveau de la scc , pour que tu gardes les droits d'elevage sur la chienne . apres pour le reste c'est un histoire entre toi et le gars . il faut surtout que tout soit bien defini avant .

04 mai 2008 11:59

je déplace ton post au bar de l'arrêt :wink:

n'oublie pas non plus de stipuler que la chienne ne devra être placée nulle part (en cas de soucis du proprio, il est obligé de te la rendre ...), qu'en cas de manque de soins, tu peux la récupérer, etc...

04 mai 2008 12:17

Il te faut noter sur le contrat de cession excactement tous les points 1 par 1 comme tu viens de les énumérés ...
sans rien oublier ...
Le faire en double exemplaire avec la mention lu et approuvé des 2 parties ...

04 mai 2008 12:54

précise bien aussi l'aspect financier de l'entretien de la lice (qui paye la nourriture, les soins véto, ...)

04 mai 2008 15:13

merci a tous

04 mai 2008 15:45

je n'ai pas trouvé d'exemple type de contrat, à priori, cela n'existe pas :roll:

chacun le rédige à sa façon, en y incluant les clauses qu'il désire :sl:

mais, dans tous les cas, plus c'est clair et précis, et moins y'a d'histoires ensuite :wink:

04 mai 2008 16:14

et pour que ce soit encore plus officiel, je pense que tu peux le faire rédiger par un notaire, et passer encore devant lui pour la signature...

04 mai 2008 16:37

oui ,mais bon si on ajoute les frais de notaire c est meme plus la peine de faire ce metier :wink:

non c est bon c est bien ce que je pense je vais tous metre part ecrit ,biensur dés la saillie faite la chienne reviens a l élevage et les frais sont pour moi si c est en période de chasse il aurra droit a un remplaçant ,de 1 er choix !!! biensur
merci encore

04 mai 2008 16:40

tu ne garderais qu'une portée pour toi ?

04 mai 2008 16:54

oui ,ou deux mais bon c est surtout que le gas il est trés trés juste donc j ais trouve ça comme solution :sl:

je le connais, trés trés bien mais bon je préfére marquer tous noir sur blanc !! car je me suis fais avoir par un soit dissns ami qui est éleveur enfin vendeur de viande plutot ,il me doit 3 saillie qu il a fait avec mon chien ,j ais pas signe les feuilles de saillies mais la fait pour moi et envoyer a la scc ,je m en suis apperçus le jours ou je l ais vu sur le livre d élevage de l EB ! donc ecrit a la canine pour protester car , il n ont pas verifié mon specimen de signature ni celle de ma femme donc il a fait un faux ,maintenant j attend car je veux faire bloque les papiers definitifs ,et qu il m envoie de nouvelle feuilles de saillies que je signerais biensur a échanges de ce qui me doit

07 mai 2008 21:51

Donne nous des nouvelles pour ton histoire :sl:

11 mai 2008 19:11

A mon avis c'est le style de truc qui est risqué si tu te faches avec la personne ou un autre problème...

Enfin tiens nous au jus c'est bon a savoir.

11 mai 2008 19:18

strec a écrit :
oui ,mais bon si on ajoute les frais de notaire c est meme plus la peine de faire ce metier

sauf erreur de ma part tu peux te contenter de le remettre à ton notaire, qui l'archivera, sans te faire payer quoi que ce soit
les frais sont des frais d'enregistrement, timbres etc, et là si le notaire te connait, il ne fera rien payer (j'avais fait mon testament, je 'ai donné au notaire, je n'ai rien payé)

tu bigophones à la secrétaire , elle te dira

01 juin 2008 16:16

je suis en train de ranger ma "petite" bibliothèque :roll:

j'ai retrouvé un article assez complet sur les contrats de métayage :wink:

ça t'intéresse, ou bien c'est trop tard ?

01 juin 2008 16:34

non truffe vas y c est toujours bon de savoir ,

01 juin 2008 17:06

ok ! je scanne et je t'envoie ça par mail, dans la soirée :wink:

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recherche exemple de contrat de fermage

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