
http://cgi.ebay.fr/ws/eBayISAPI.dll?Vie ... SS:FR:1123
Quels sont les objets dont la vente est interdite sur eBay ?
En tant que membre eBay, vous êtes tenu de vous assurer que l'objet que vous souhaitez acheter ou mettre en vente est autorisé sur eBay. Pour cela suivez la procédure ci-dessous :
Commencez par lire les règles de mise en vente. Elles vous aideront à mettre vos objets en vente suivant les règles établies sur eBay.
Si vous avez des doutes sur l'autorisation d'une mise en vente, consultez la liste d'objets ci-dessous. Ces règlements sont conçus pour vous aider à effectuer vos transactions sur eBay en toute sécurité. Nous vous rappelons que :
«Interdit» signifie qu'un objet ne peut pas être mis en vente sur eBay.
«Contestable» signifie qu'un objet peut être mis en vente sous certaines conditions.
«Droits d'auteur et marques de fabrique» : un objet peut enfreindre certains droits comme les droits d'auteur ou de propriété de marques commerciales. Pour votre protection, certains objets, même légaux, ne sont pas autorisés («interdits») parce qu'ils enfreignent presque toujours les lois relatives aux droits d'auteur ou aux marques de fabrique.
Liste des objets interdits, contestables ou contrevenants :
Interdits
Animaux et parties animales