Forums.bluebelton.com

28 mai 2010 12:46

bonjour;
J'ai besoin d'une info
Comment proçeder en terme de contrat pour l'achat d'un chiot en copropriété: quel papier utiliser (hormis l'indivision chez un notaire)
Merci

28 mai 2010 13:01

trés bonne question

28 mai 2010 13:04

je n'ai pas la réponse..

néanmoins je sais que pour donner de la valeur juridique à un document, il faut le déposer chez un notaire (papier libre, pas de frais): les contractants signent, et tu déposes le document chez un notaire

faute de quoi juridiquement un accord non enregistré n'a aucune valeur
s'il est enregistré.....mystère

je me suis retrouvé "b...." pour n'avoir pas déposé chez un notaire ce type de document

28 mai 2010 13:04

je ne sais pas s'il existe un contrat type :sl:

les éleveurs du forum pourront préciser ... :wink:

tu peux aussi l'établir toi même en réfléchissant bien aux clauses à appliquer et à toute éventualité, avant d'aller voir ton notaire

28 mai 2010 13:11

Pour avoir plusieurs chiens en co-propriété et avoir eu ! il n'y a pas de document type existant ....
Comme le dit Twister le document signé quoi qu'il y ais inscrit dessus n'a aucune valeur juridique ...
Par contre c'est au petit bonheur la chance au moment de signer tout est OK :wink:

et par la suite c'est rarement de longues ententes :sl:

La seule co propriété qui ce passe bien pour nous c'est celle actuelle qui comprend 4 chiens rien n' a étais signé c'est un contrat moral de parole entre professionnel ...

28 mai 2010 13:23

geo a écrit :
bonjour;
J'ai besoin d'une info
Comment proçeder en terme de contrat pour l'achat d'un chiot en copropriété: quel papier utiliser (hormis l'indivision chez un notaire)
Merci

Quelle galère....... :twisted:

28 mai 2010 13:43

Lors de l'achat,sur le contrat de vente du chiot nous avons apposé nos deux noms dans rubrique "nouveau proprietaire",en précisant () copropriété.
Peut être ça suffit?

28 mai 2010 13:50

Faut être sur de l'autre personne :sl:

et même avec sa on se trompe ... :sl:

C'est a longue que l'on vois , avec d'éventuels soucis de santé , de frais de dressage , ect .... si on a bien fait ou pas :roll:

de différent pour telle ou telle chose ....
Au début tout nouveau tout beau !
Et sa peu vite devenir une grosse galère :sl:

28 mai 2010 13:52

whaou .;j'apprends un truc la ! (eencore un ! :mrgreen:

)
Pour éclairer ma lanterne quel est le but de la copropriété ?

28 mai 2010 13:54

il faut tout de même savoir qu'au niveau de la réglementation actuelle on ne doit déclarer qu'un détenteur unique par animal auprés de la Société Centrale Canine.
en cas de déclaration de deux propriétaires le dossier sera refusé et renvoyé.
donc, en cas de problèmes ultérieurs ............. :sl:

28 mai 2010 13:59

même question que Jojo , quel est l'intérêt de la copropriété ?

28 mai 2010 14:00

Lors de l'achat,sur le contrat de vente du chiot nous avons apposé nos deux noms dans rubrique "nouveau proprietaire",en précisant () copropriété.
Peut être ça suffit?

vous allez donc recevoir un courrier de la SIEV (si l'animal est pucé ) vous demandant de ne choisir qu'un seul propriétaire

28 mai 2010 14:00

jean-pierre mauras a écrit :
il faut tout de même savoir qu'au niveau de la réglementation actuelle on ne doit déclarer qu'un détenteur unique par animal auprés de la Société Centrale Canine.
en cas de déclaration de deux propriétaires le dossier sera refusé et renvoyé.
donc, en cas de problèmes ultérieurs .............

J'ai une chienne en co-propriété. Les noms des 2 proprio figurent sur la carte de tatouage :arrow:

L'enregistrement à la SCC n'a posé aucun problème :sl:

28 mai 2010 14:04

Alors ........ ça vient de sortir
nous venons d'acheter un chiot ... il y a 12 jours
j'avais déclaré 2 noms ( mme et mezigue )
.......... et il a fallu choisir
alors mme est l'unique propriétaire :mrgreen:

28 mai 2010 14:13

Pour nous c'est interessant j'ais emmené les 4 chiens dont une femelle qu'on a fait championne et trialer 2 jeune 1 male adulte
la personne avec qui nous avons l'accord est dresseur professionnel ..
on partage aussi la garde des chiens , il dresse , et présente les chiens en field .
Les frais d'engagements aux concours sont partagés .
Sa nous permet aussi de pouvoir sortir les chiens de leur environnement et leur montrer autre chose ...
Et de troquer divers services :wink:

On joue le jeu également pour d'autres chiens qui ne sont pas en co propriété ..
Par exemple en se moment j'entrainne une chienne pour les Expo et la semaine prochaine je laisse Emée pour le débourrage ..
Et j'en reprends une autre à la maison ....
Mais là on n'est plus dans le cadre d'une co propriété normale ......

28 mai 2010 14:16

jean-pierre mauras a écrit :
Alors ........ ça vient de sortir
nous venons d'acheter un chiot ... il y a 12 jours
j'avais déclaré 2 noms ( mme et mezigue )
.......... et il a fallu choisir
alors mme est l'unique propriétaire

je viens de regarder les nouveaux document de propriété et c'est bien 1 seule personne qui est stipulé maintenant !

28 mai 2010 14:43

Swoop a écrit :
même question que Jojo , quel est l'intérêt de la copropriété ?

Question trés subjective: il doit y avoir plein de raisons, ya plusieurs champions en copropriété.
Dans tous les cas merci, on apprends plein de choses...

28 mai 2010 14:45

ok ..merci :wink:

28 mai 2010 14:45

Milobre a écrit :
jean-pierre mauras a écrit :
Alors ........ ça vient de sortir
nous venons d'acheter un chiot ... il y a 12 jours
j'avais déclaré 2 noms ( mme et mezigue )
.......... et il a fallu choisir
alors mme est l'unique propriétaire

je viens de regarder les nouveaux document de propriété et c'est bien 1 seule personne qui est stipulé maintenant !

C'est possible :sl:

pour mon cas, cela a été fait, il y 5 ans et c'est toujours resté en l'état :sl:

28 mai 2010 16:26

Je suis comme toi Fab, puisque j'ai un chien en copropriété et cela n' a pas posé de soucis il y a 5 ans mais c'était avec le tatouage mais maintenant avec la puce électronique, ce n'est plus possible car ce n'est pas la SCC qui gère le fichier d'identification par puce;

Question : Est ce que maintenant aussi avec le tatouage cela fonctionne toujours ?

Mais le meilleur contrat pour moi c'est: " La parole vaut l'homme ou l'homme ne vaut rien "

28 mai 2010 16:44

alors peut-être faut-il enregistrer le chien au nom d'une asso ou d'une "société civile canine" ?
il n'y a qu'un proprio, et plusieurs membres fondateurs de l'asso

28 mai 2010 19:11

Me dites pas qu'il va falloir qu'on découpe le chien...
C'est pas dans nos habitudes : :shock:

28 mai 2010 19:36

Prends l'avant ....
c'est ce qui sert le plus ;s;

28 mai 2010 21:03

Au fil des contrats de co propriétés signés avec toutes les closes possibles Celui qui me parait le plus réciproque !! avec le recul
il ne se signe pas ! :wink:

Forums.bluebelton.com

Copropriété canine

Copropriété canine

Re: copropriété