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j'ai un ami qui veut faire une portée pour garder une femelle de sa chienne mais n'a pas d'affixe , est il possible qu'un éleveur qui posséderai un affixe fasse naître sous son nom et rétrocède gracieusement la portée après la naissance des chiots ,sera t'il soumis a une déclaration fiscal ,comptable,tva ?

Aucun problème fiscal !

le problème aussi est de savoir si un éleveur même amateur avec un affixe n'a pas un nombre restreint de portée dans l'année?

Le propriétaire de l'affixe ne doit- il pas être propriétaire de la lice au moment de la déclaration de portée ?

IMACHLO a écrit :

Le propriétaire de l'affixe ne doit- il pas être propriétaire de la lice au moment de la déclaration de portée ?

Non, c'est le principe de l'abandon de portée. Une procédure qui est loin d'être rare...

Tangor a écrit :

IMACHLO a écrit :

Le propriétaire de l'affixe ne doit- il pas être propriétaire de la lice au moment de la déclaration de portée ?

Non, c'est le principe de l'abandon de portée. Une procédure qui est loin d'être rare...

pourrait tu etre plus clair sur l'ordre de la démarche ,afin que je ne relate pas d’âneries ?

http://www.scc.asso.fr/Abandon-de-portee

Merci Tangor

vandas a écrit :

est il possible qu'un éleveur qui posséderai un affixe fasse naître sous son nom et rétrocède gracieusement la portée après la naissance des chiots

dans le cas d'abandon de portée cité par Tangor, les chiots naissent chez le propriétaire habituel de la lice. l'abandon de portée existe depuis très longtemps, j'avais déjà fait ma 1ère portée en 1995 sous l'affixe de mon père

vandas a écrit :

le problème aussi est de savoir si un éleveur même amateur avec un affixe n'a pas un nombre restreint de portée dans l'année?

toujours la même chose ... à partir de 2 portées, il passe pro avec toutes les déclarations et obligations imposées pas de soucis si l'éleveur qui prête son affixe est déjà au-dessus d'une portée par an. dans le cas contraire sauf que là, il ne s'agit que d'un "prête nom" et qu'il n'en tirera aucun bénéfice ... à approfondir quand même, l'administration fiscale va se baser quand même sur le nombre de portées nées sous le même affixe, il me semble

Une question me taraude, quel est l'intérêt d'une telle démarche? Ce qui compte c'est la lignée de la portée, pas son affixe! Ou bien ai-je raté quelque chose?

tu as sans aucun doute raison mais certains aiment bien avoir un affixe derrière le nom du chien. je suppose aussi que ça peut avoir de l'importance pour un acquéreur s'offrant un chien LOF

pour répondre a cassaire ,sa va dans le sens de se que repond truffe ,pour mon ami apres avoir discuté avec ,il s'en temponne mais pour le reste de l’éventuelle portée souvent pas facile a vendre si le chiot n'a pas d'affixe dans l'esprit il s’apparente a un non lof

oui, c'est souvent ça pour un chasseur lambda

c est ce qu il va se passer avec fiona , n ayant pas d affixe encore , je me suis arrangé avec le proprio du mâle qui lui a un affixe et cela s appelle aussi cessation du droit d élevage a ne pas confondre avec l abandon de portée car
abandon de portée :
toutes la portée sera l entière propriété d celui a qui l ont fait cette attestation..
cessation du droit d élevage :
lors de la saillie , un contrat est remplis avec l autre tiers et les condition seront bien stipulées dessus , donc pour mon cas , les chiot naîtrons sous l affixe de mr X chez moi et resteront mon entière propriété sauf un que je lui laisse en echange ....
moi cela me permet de faire naitre des chiots avec affixe et lui d avoir son chiot a son affixe

L'affixe n'est fait que pour satisfaire l'ego de son propriétaire......

pas sur,il quand même plus facile de faire une recherche sur un chien qui nous intéresse avec un affixe ,
que sans .
car il peu avoir trente chien qui s appelle bob ,mais très peu avec le même affixe,
ou alors il faut connaitre les parents

drone a écrit :

L'affixe n'est fait que pour satisfaire l'ego de son propriétaire......

certe mais c est toujours un plus

L' affixe n' est absolument pas faite pour satisfaire l' ego des propriétaires ( ou alors ils en sont réduits à peu de choses....), mais je pense qu' elle sert effectivement à identifer facilement un chien et à savoir de quel élévage et de quelle région vient le chien, voila c' est tout