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novice 12 a écrit :

::yes:: pour la carte, du bon boulot.

Je ne comprends pas, chaque fois que je mets le Smileys merci:
Il apparaît qu'en je clique sur aperçu et puis s'envole qu'en j'envois le message.
Merci Jarrillet.

Bon je voie que j'ai bien expliqué c'est une bonne nouvelle. En effet, j'avais au départ peur de ce phénomène, de chasse dans deux départements, mais c'est bordé. C'est pour çà qu'il ne faut pas dire que rien n'a changé, au contraire c'est unepetite révolution, moins importante que d'autres qui se déroulent en ce moement, mais dans notre petit monde quand même un peu !!!! Comme je le dis depuis le début çà va pénaliser les chasseurs migrateurs !!!!

salut à tous : quand tu as marqué tes tu ne peux plus chasser dans d'autre département qui ont un prélévement journalier (si tu as atteind le quotas du nouveau département ) mais tu peux continer dans des département qui n'ont pas de quota jounalier. de toute façon que tu en tue 30 en trois jours ou en trois mois tu en tue 30 quand même.c'est au chasseur de savoir combien de temps il veut s'amuser. du moins c'est mon avis A+

Tu as compris le principe. Après de tuer trente oiseaux en trois jours ou en trois mois çà ne me regarde pas à partir du moment où le gars respecte la législation locale.

Désolé de revenir en vous contredisant mais j'avais quand même un doute sur l'interpretation de la fdc 06 jointe par Falcor21
j'ai donc envoyé un mail au service juridique de l'oncfs et voici la réponse de Hubert GEANT directeur de la police:

TR: PMA Bécasse
Mardi 2 août 2011 10h52
De:"Direction de la Police" <police@oncfs.gouv.fr> Ajouter l'expéditeur dans les contacts

aff. suivie par : M. Vignaud

L'arrêté du 31 mai 2011 relatif au prélèvement maximal autorisé de la bécasse des bois permet au préfet de fixer des quotas hebdomadaires ou journaliers de prélèvement, lesquels s'inscrivent dans le quota global de 30 oiseaux par saison sur l'ensemble du territoire métropolitain.

A cet égard, si un département a fixé par exemple un quota de 3 bécasses par jour et que le département voisin a lui fixé un quota de 2 oiseaux par jour, une personne qui chasserait le même jour dans les deux départements pourra donc prélever un maximum de 3 oiseaux dans le premier et de 2 oiseaux dans le second au cours d'une même journée. Cette pratique est légale dès lors que les quotas fixés pour chaque département sont respectés. La lettre d'information rédigée par la fédération des chasseurs des Alpes-Maritimes a été publiée avant l'entrée en vigueur de l'arrêté du 31 mai 2011 qui était encore à l'état de projet. Ceci explique l'interprétation qui y était donnée.

Le Directeur de la Police

Hubert GEANT


Envoyé : lundi 25 juillet 2011 20:15
À : juridique@oncfs.gouv.fr
Objet : PMA Bécasse



Bonjour

Je vous écris afin d'avoir des renseignement sur le nouveau PMA Bécasse national.
J'ai bien compris que l'on ne pourra prélever que 30 bécasses dans la saison sur l'ensemble du territoire métropolitain.
Ma question concerne les restriction journalière et/ou hebdomadaire que chaque département peut prendre.
Je voulais savoir si par exemple je chasse dans deux département limitrophe le même jour. Le département 1 ayant limité a 3 bécasses par jour, le 2 à 2 par jour.
Donc je tue 3 bécasses le matin dans le département 1 et 2 l 'après midi dans le département 2. j'ai donc retiré 5 languettes le même jour sur mon pma.
Est ce que je peut être verbalisé alors que j'ai respecté les arrêté préfectoraux de chaque département?
Personnellement je pense être en règle mais j'en ai discuter sur un forum et on est pas d'accord on ma d’ailleurs transmis une lettre d'info de la FDC 06 qui dit qu'il faut respecter le pma du département le plus restrictif pour être en règle (lettre info en pièce jointe)
Je voulais donc savoir ce qu'il en était réellement.

Merci pour votre réponse
Cordialement
Nicolas

Et bien voilà ce que j'appelle une mauvaise nouvelle !!!!!! Car dans l'absolu je chasse deux demie journées dans le meme departement et je dis que je suis allé dans deux différents et roule !!!

Marc a écrit :

Et bien voilà ce que j'appelle une mauvaise nouvelle !!!!!! Car dans l'absolu je chasse deux demie journées dans le meme departement et je dis que je suis allé dans deux différents et roule !!!

Oui c'est sur c'est invérifiable je l'ai dit dès que j'ai vu les carnets pma

nico3926 a écrit :

Marc a écrit :

Et bien voilà ce que j'appelle une mauvaise nouvelle !!!!!! Car dans l'absolu je chasse deux demie journées dans le meme departement et je dis que je suis allé dans deux différents et roule !!!

Oui c'est sur c'est invérifiable je l'ai dit dès que j'ai vu les carnets pma

En même temps c'est assez logique, et les 30 restente valables, d'ailleurs ceux qui ont la possibilité de combiner 2 et3 dans des dpts voisins dans la même journée sont probablement les mêmes, en grande partie, atteindrons les 30. Donc le pma reste une avancée de taille, mais à paufiner...

Marc a écrit :

Et bien voilà ce que j'appelle une mauvaise nouvelle !!!!!! Car dans l'absolu je chasse deux demie journées dans le meme departement et je dis que je suis allé dans deux différents et roule !!!

Je pense surtout que le chef de la police a répondu un peu vite (ou a fait répondre un peu vite)...

je vous joint l'article de la fédé de la Somme sur la " chienlit" du carnet bécasse .
2011
LA FDC 80 N'Y EST POUR RIEN !
Vous êtes nombreux à exprimer votre incompréhension et votre colère suite à l'instauration du carnet bécasse. La Fédération des chasseurs de la Somme précise qu'elle n'y est pour rien. Ce carnet, présenté par la Fédération nationale des chasseurs, a été approuvé par une large majorité de présidents de fédération. Le représentant de la Somme a voté contre, ainsi que pratiquement tous les présidents de la région Nord-Est.
Pour répondre à vos nombreuses questions et remarques, voici le mode d’emploi de ce carnet bécasse.

1 / Accessible à tous les chasseurs

Sachez tout d’abord que les dispositions qui suivent sont reprises dans un arrêté ministériel, sur proposition de la Fédération nationale des chasseurs et suite à l’approbation d’une majorité de présidents de fédération lors de l’assemblée générale de la fédération nationale des chasseurs.


Le carnet sera obligatoire pour chasser la bécasse.
Le carnet est individuel ; il est valable dans toute la France.
Le carnet est gratuit.
La Fédération a choisi, malgré le coût important, d’adresser un carnet bécasse à chacun de ses 26500 chasseurs, pour que chacun puisse tirer une bécasse s’il en a l’opportunité au cours de la saison.


Cependant, nous n’avons pu joindre les carnets aux 6000 premiers permis validés car ils ne nous avaient pas encore été livrés. Nous ne pouvions faire attendre les demandeurs chassant en été ou détruisant les nuisibles et nous avons donc choisi d’envoyer les validations sans le carnet. Ces chasseurs recevront leur carnet par courrier séparé, courant août.

2 / Avant la chasse

Vous devez coller sur le carnet, à l’emplacement prévu, le timbre bécasse avec code barre qui se trouve sur votre feuille de validation annuelle du permis, à côté du timbre vote – Attention : ne jetez pas cette feuille comme beaucoup de chasseurs le font sans enlever ce timbre bécasse : votre carnet ne serait pas valable.


Ensuite, vous devez écrire sur le carnet bécasse le numéro de votre permis de chasser (indiqué sur le titre permanant : soit le carton vert, soit la carte plastifiée pour les permis récents)


Pourquoi ces dispositions ? Elles ont été imaginées par les promoteurs du carnet bécasse pour éviter la fraude, notamment les échanges de carnets entre chasseurs..

Pour les chasseurs qui recevront leur carnet bécasse par envoi postal séparé (les 6000 premières validations), le timbre bécasse avec code barre sera déjà collé.

3 / Pendant la chasse

Vous êtes limité à 3 bécasses par jour et 30 par an.
Dès qu'une bécasse sera tuée, il faudra la baguer avec une bague autocollante en la détachant du carnet.
Ensuite, vous devrez immédiatement poinçonner le carnet pour indiquer le jour. Ce carnet est en fait une sorte de calendrier à poinçonner. Prenez vos dispositions pour pouvoir remplir ce carnet (si besoin lunettes de lecture).

4/ Après la chasse

Vous devez renvoyer le carnet bécasse à la Fédération avant le 15 mars, faute de quoi nous ne serons pas autorisés à vous en délivrer un pour la saison suivante. Renvoyez-le, même si vous n’avez tué aucune bécasse.

5 / Respectez scrupuleusement ces dispositions !

Nous sommes désolés de la gêne occasionnée par ce carnet bécasse. Nous pensons quant à nous qu’il vaut mieux éduquer et responsabiliser les chasseurs que les contraindre et les contrôler mais nous devons nous plier à la règle de la majorité.

A ce propos, nous précisons suite à une question sur Internet que lors du vote en assemblée générale de la FNC, chaque fédération a voté pour une voix, quel que soit le nombre de chasseurs qu'elle représente. Jean Pilniak, Secrétaire général de la FDC 80, représentait le Président Butel, en mission à l’étranger pour la Fédération européenne des chasseurs ; il a voté contre le carnet bécasse et son vote a été enregistré comme tel. A noter que pratiquement tous les présidents fédéraux de la grande région Nord-Est ont voté contre le carnet bécasse.

Enfin, nous mettons en garde les chasseurs qui par négligence ou par rébellion se mettraient en infraction sur ce dispositif : ils risquent un P V ! De plus, le Club national des bécassiers se porte partie civile dans ces affaires (nous l’avons lu dans une revue fédérale bretonne).

Il serait temps que le fédération des chasseurs de la Somme ait un président qui vive dans son siècle...
C'est vrai qu'il est tellement compliqué de coller un timbre sur un carnet de prélèvement et écrire un numéro de permis (dans quelques temps la FDC80 découvrira qu'en plus elle peut fournir les carnets avec tout dessus). Les finances de la FDC80 doivent être grevées par les 6.000 timbres. Et puis, tant qu'à faire et pour terminer, autant essayer de taper sans trop le montrer sur une association de chasseurs spécialisée.

C'est quoi la mauvaise foi ?

Mais dans quelques années les chasseurs du nord auront eux aussi intégré le PMA comme quelques autres départements le font depuis plus de 10 ans.

On croit rêver quand on lit cela, en gros la fdc 80 s'excuse qu'il y ait un pma bécasse et est fière d'avoir voter contre.

Les fdc 59 et 62 ont également voté contre, avec pour la fdc62, une lettre qui fait tomber les bras et qui a été reprise sur ce site.

Comment des fédérations qui ont développé des plans de chasse faisan, perdrix, lièvre peuvent elles afficher une telle arrogance vis à vis d'un moyen de gestion qui voit le jour et qui reste à parfaire, en n'instaurant aucune limitation quotidienne et encore moins hebdomadaire...?

Etant un ancien responsable de chasse de cette zone, utilisant et promouvant les plans de chasse petit gibier, je suis un peu consterné. Surtout que les régions du Nord sont normalement réputées pour la générosité de leurs habitants. On pouvait donc imaginer que les efforts de gestion pour le petit gibier sédentaire puisse entraîner la même attitude vis à vis de la bécasse, même si ce gibier navigue sur un territoire inter continental, avec une population diffile à mesurer.

Il est vrai que d'autres chasses de migrateur, dans ces dpts, concernant les anatidés, se voient attribuer des pma "ethique" de 25 oiseaux par 24h et par installation, pour ceux qui ne connaissent pas, oui vous avez bien lu...

C'est une autre chasse, avec d'autres contraintes et une autre culture, et il vrai que peux de gabion atteignent 25 canards une fois dans l'année, ce qui rend le dispositif purement symbolique et uniquement éthique.

Mais pour revenir au sujet initial, comment promouvoir la pédagogie concernant les chasses qui ne sont pas "utiles" en terme de prévention contre les dégats alors que la fdc s'excuse de la mise en place d'un système qui, si son efficacité n'est pas quantifiable, n'est en tout cas pas plus contraignant qu'un plan de chasse perdrix grise, aura au moins le mérite d'exister, fera remonter des données importantes et permettra de sensibiliser les chasseurs qui pensent que la bécasse n'est qu'un gibier de poche. Les 3 dpts les plus au nord ne savent pas quoi inventer entre cynisme, immobilisme et archaisme...

Tout simplement parcequ'ils sont élus et souhaitent le rester !!!!

bonjour à tous: voici la réponse de l'oncfs concernant le pma journalier

Aff. suivie par : M. Vignaud



L'arrêté du 31 mai 2011 relatif au prélèvement maximal autorisé de la bécasse des bois permet au préfet de fixer des quotas hebdomadaires ou journaliers de prélèvement, lesquels s'inscrivent dans le quota global de 30 oiseaux par saison sur l'ensemble du territoire métropolitain.
A cet égard, si un département n'a pas fixé de quota par jour et que le département voisin a lui fixé un quota de 2 oiseaux par jour, une personne qui chasserait le même jour dans les deux départements pourra donc légalement prélever le nombre d'oiseaux qu'il souhaite dans le premier et un maximum de 2 oiseaux dans le second au cours d'une même journée, dans la limite de 30 bécasses au total pour le territoire national et la saison de chasse en cours.
Le Directeur de la Police

Hubert GEANT

comment peut on le prouver:

Il vous appartiendra de laisser les 3 bécasses tuées le matin dans le premier département, à votre domicile ou ailleurs.

Lors du contrôle dans les Landes où vous auriez le droit à prélever que 2 bécasses, ces 2 oiseaux pourront se trouver dans votre carnier.



Le Directeur de la Police

Hubert GEANT


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Petite question, a t on réellement à faire au directeur de la police, à demi mot, il dit que dans les landes (ou ailleurs), tu tues deux becasses le matin, tu les laisses dans ton frigo, et tu recommences l'après midi !!!!!!! Voire même allez soyons fou, je suis pas loin de la maison, j'en ai 2 à 15 heures, je les pose et je recommence !!!!!

Marc a écrit :

Petite question, a t on réellement à faire au directeur de la police, à demi mot, il dit que dans les landes (ou ailleurs), tu tues deux becasses le matin, tu les laisses dans ton frigo, et tu recommences l'après midi !!!!!!! Voire même allez soyons fou, je suis pas loin de la maison, j'en ai 2 à 15 heures, je les pose et je recommence !!!!!

Il faut quand même avoir un permis au moins bi-départemental... quoique, en cherchant bien, peut-être qu'en chassant sur des communes limitrophes ?...

Ah, les beaux cartons grâce au portable et aux copains lors des passages ou dans les périodes de froid ! . Il y a encore des départements qui n'ont prévu aucune limite journalière ou hebdomadaire, ils vont vendre des permis !

c'est un mail de l'oncfs que j'ai reçu cet aprem donc aucun doute pour l'authenticité de la réponse et comme c'est une commune limitrophe tu n'as pas besoin de bidépartemental mais seulement des cartes acca ou aicca.

Testut je ne mets pas en doute ton mail, c'est le contenu du mail de ton interlocuteur qui m'interpelle.

salut à tous : pour ma part je ne chasse pas sur biscarrosse, je n'ai pas de pma journalier (quand j'en préléve 2 aprés je prends l'apn)et c'est simplement pour signaler cette anomalie dans le réglement du pma mais tout le monde peut faire comme moi téléphonner ou envoyer un mail aux fédéreaux pour avoir des réponses plus crédibles. A+

à tous: voilà la réponse de la fédé de la gironde que j'ai reçu aujourd'hui 29.08.2011 ; donc à vous de juger!!!!!!

Bonjour,

En réponse à votre demande nous vous précisons qu’en cas de contrôle il sera difficile de prouver que les oiseaux ont été prélevés dans un autre département. Comme c’est la réglementation du département qui s’applique vous pourrez ainsi vous trouver en situation délicate l’esprit étant dans les Landes de ne pas dépasser 2 oiseaux par jour.
Dans tous les cas, les prélèvements ne doivent pas dépasser les 30 oiseaux.

Restant à votre disposition.
Cordialement.

De : francois bodelon [mailto:francoisbodelon@orange.fr]
Envoyé : mercredi 3 août 2011 19:06
À : fdc33@unfdc.com
Objet : P M A becasses

J'ai une connaissance en Gironde qui a reçu 2 carnets.....Comme quoi, ça marche bien !

pour la Haute-Vienne
1/3/15
http://www.fdc87.com/index.php?option=c ... Itemid=233

Tu nous a donné le PMA correctif de la fin de saison 2010 - 2011, il me semble.
Salutations

tu dois avoir raison !! cela doit dater de l hiver....
autant pour moi